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Convocation Conseil Communautaire le 17 Mai 2022

Le Conseil Communautaire de la CCMP se tiendra le mardi 17 mai 2022 à 18h30, au siège de la CCMP

Ordre du jour du Conseil Communautaire :
– Règlement intérieur de l’assemblée / modifications
– Service grand cycle de l’eau / création d’un poste à temps complet de chargé(e) de projet
– Modification du tableau des emplois permanents / suppression-création filière culturelle / rentrée AMD 2022-2023
– Indemnités horaires pour travail de nuit et travail les dimanches et jours fériés
– Dialogue social / Composition et fonctionnement du Comité Social Territorial (CST)
– SPANC / modification du règlement de service
– NATURA 2000 « La Dombes » / désignation de représentants au COPIL
– Projet de Territoire pour la Gestion de l’Eau (PTGE) en Dombes / Convention
– Eaux usées Tramoyes / gestion de la facturation / convention CCMP-SAUR
– Cinéma / choix du mode de gestion
– Académie de Musique et de Danse / adhésion au dispositif « Pass Culture »
– Association des Commerçants et Artisans de la CCMP / Convention d’objectifs 2022
– Ligne de transport 171-132 / avenant à la convention d’affrètement / CCMP-région AURA
– Convention de mise en accessibilité CCMP-CD01 / arrêt bus Neyron Eglise
– Adhésion au réseau Compost Citoyen

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