Convocation Conseil Communautaire le mardi 15 juin 2021

Le Conseil Communautaire de la CCMP se tiendra le mardi 15 juin 2021 à 18h30, au complexe du Mas du Roux à Beynost.
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Ordre du jour du Conseil Communautaire :
– Désignation des membres de la commission générale de Délégation de Services Publics (DSP).
– Agence d’urbanisme de l’aire métropolitaine lyonnaise/convention.
– Création de la Société d’Economie Mixte (SEM) les énergies de l’Ain / approbation des statuts et des termes du pacte d’actionnaires.
– Arrêt des comptes de gestion 2020.
– Vote des comptes administratifs 2020.
– Affection du résultat 2020.
– Budget principal / Décision modificative n°1
– Création au budget principal d’un service assujetti à TVA.
– Contrat de Veille Active / programmation 2021.
– Subventions 2021 / Croix Rouge et Resto du Cœur
– Plan de Mobilité Inter-Entreprises / convention ALEC01 .
– Plan de Déplacement des Etablissements Scolaires (PDES) / MOBY à l’école
– Convention collecte des cartouches d’encre