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Convocation Conseil Communautaire

Le Conseil Communautaire de la CCMP se tiendra le mardi 19 janvier 2021 à 18h30, au complexe du Mas du Roux à Beynost.

Ordre du jour du Conseil Communautaire :

  • Approbation du compte-rendu de la séance du 15 Décembre 2020.
  • Information des décisions prises par la Présidente.
  • Affaires générales : Commission Intercommunale des Impôts Directs.
  • Affaires financières : Attribution de Compensation de la Taxe Professionnelle (ACTP).
  • Affaires financières : Mobilité / aide à l’achat de Vélo à Assistance Electrique (VAE).
  • Développement Economique : COVID 19, soutien aux entreprises, fonds « Région Unie ».
  • Développement Economique : Aide à l’immobilier d’entreprises / Convention de délégation au CD01.
  • Développement Economique : Développement économique / Création d’un dispositif d’aide à l’immobilier
  • d’entreprise.
  • PCAET : ALEC01 / Transformation de l’association en Société Publique Locale en charge du SPPEH.
  • Affaires sociales : Contrat de veille active / CISPD – Chantiers Graph Interco

Convocation Conseil Communautaire

Ordre du jour du Conseil Communautaire

Ordre du jour du Conseil Communautaire (suite)

 

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