Compte-rendu du Conseil communautaire du 14 décembre 2021

Compte-rendu conseil communautaire du 14 décembre 2021 en présence des élus du territoire de la Communauté de Communes de Miribel et du Plateau.

Liste des sujets évoqués :
– Bureau exécutif /désignation du 5ème vice-président(e)
– Eau et assainissement / choix du mode de gestion / avenants aux contrats de prestation de service / avenants aux contrats de délégation de service public
– Création et révision d’AP/CP (Autorisation de Paiement/Crédits de Paiement)
– Maison France Services /Créations de 2 postes d’agents chargés de l’accueil
– Pôle cohésion sociale, prévention, sécurité / Créations d’un poste d’agent de développement social et urbain
– Contrat de Veille Active / programmation
– Clauses d’insertion dans les marchés publics / convention avec ALFA 3A
– Gens du voyage / convention de groupement de commande CCMP/3CM /pour la gestion des aires
– Transport urbain / convention de desserte CCMP-SYTRAL / Convention partenariale MULTITUD’ 4
– Marché de tri des emballages ménagers et papiers/ VEOLIA / protocole de fin de marché – 2ème partie

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