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Compte-rendu du Conseil communautaire du 15 février 2022.

Compte-rendu conseil communautaire du 15 février 2022 en présence des élus du territoire de la Communauté de Communes de Miribel et du Plateau.

Liste des sujets évoqués :

Liste des sujets évoqués :
– Désignation des représentants communautaires à divers organismes (Côtière Avenir, SPL ALEC 01, Représentants du monde agricole, etc)
– Budget 2022 assainissement-régie
– Budget voirie
– Transfert voirie d’intérêt communautaire
– Prolongation du dispositif FICOM
– Observatoire de l’Habitat de l’Ain / conventionnement CCMP-CD01-ADIL01-Etat
– Accord SPL Alec 01 et CCMP
– Convention CCMP – France Nature et ONF pour Atlas de la biodiversité

Pour télécharger le compte-rendu du conseil communautaire : cliquez ici.

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