Convocation Conseil Communautaire

Le Conseil Communautaire de la CCMP se tiendra le mardi 19 décembre 2023 à 18h30, au siège de la CCMP.

Ordre du jour du Conseil Communautaire :
– Agence URBALYON / convention partenariale 2023 et 2024/2025
– Révision des statuts communautaires / culture et éducation
– Règlement intérieur des gymnases intercommunaux
– LILÔ – facture de gaz du 1er trimestre 2023
– Admissions en non-valeur
– Bien mobilier / autorisation de vente de gré à gré
– Prix de l’eau 2024
– Aire de grands passages des gens du voyage / bilan financier de l’opération et avenant au contrat de maîtrise d’ouvrage Déléguée CCMP-3CM
– Gens du voyage – fonctionnement de l’aire mutualisée de Grands passages – bilan financier 2020/2022
– Gens du voyage – aire de grands passages – convention de gestion CCMP-3CM
– Contrat de Veille Active (CDVA) / financement des actions chantiers citoyens
– Billettique OURA / avenant N°5
– T Libr / convention de reversement des recettes
– Halte ferroviaire des Echets / convention d’occupation CCMP-gare et connexion
– PCAET / action 4 / Entrée au Capital Coop Ain Energie
– PCAET / Fonds Isolation- fonds air bois
– PCAET / Fonds d’aides aux énergies renouvelables
– LEADER 2023/2027 – convention de partenariat et désignation