CCMP
CCMP AMD Économie Environnement Mobilité
Accueil  > Actualités  > Convocation Conseil Communautaire
Imprimer la page
Partager

Convocation Conseil Communautaire

Le Conseil Communautaire de la CCMP se tiendra le mardi 14 décembre 2021 à 19h00, au complexe du Mas du Roux à Beynost.

→ Ordre du jour du Conseil Communautaire :

– Désignation du 5ème Vice-Président
– Grand Cycle de l’Eau : Précisions sur les caractéristiques du contrat, avenants DSP et prestation de service
– Finances : Reversement du budget Assainissement DSP au budget régie, décisions modificatives et création et révision d’AP/CP
– Affaires Sociales : Pôle Cohésion Sociale – créations de postes, CDVA – 2ème appel à projet et convention ALFA 3A
Aire d’accueil des gens du voyage : Convention groupement de commande pour la gestion et règlement intérieur
– DEVECO : Transfert de voirie d’intérêt communautaire
Transport Urbain : convention de desserte CCMP-SYTRAL et convention partenariale MULTITUD’4
– Collecte et valorisation des déchets : Marché de tri des emballages ménagers – protocole fin de marché

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous devez accepter l’utilisation et l'écriture de Cookies sur votre appareil connecté. N’hésitez pas à consulter nos conditions générales d’utilisation.