Convocation Conseil Communautaire

Le Conseil Communautaire de la CCMP se tiendra le mercredi 12 juillet 2023 à 18h30, au siège de la CCMP.

Ordre du jour du Conseil Communautaire :
– Règlement des astreintes des services techniques
– Droit de préemption / annulation de la délibération D-20230614-060 du 14/06/2023
– Fonds de concours voirie / Neyron / aménagement et sécurisation chemin de Sermenaz
– Fonds de concours voirie / Saint Maurice de Beynost / requalification de la RD 1084 en avenue urbaine
– Fonds de concours voirie / Miribel / programmation 2023
– LILÔ – espace aquatique de la Côtière – grille tarifaire au 1er septembre 2023
– Convention de mise à disposition d’appareils billettiques OURA à la 3CM
– Hébergements temporaires gérés par l’ORSAC / subvention
– Fourrière automobile / recouvrement des frais de fourrière
– Projet Alimentaire Territorial / Concours culinaire / convention inter PAT