Convocation Conseil Communautaire

Le Conseil Communautaire de la CCMP se tiendra le mardi 24 octobre 2023 à 18h30, au siège de la CCMP.

Ordre du jour du Conseil Communautaire :
– Gouvernance / Désignation d’un(e) 6ème vice-président(e)
– Syndicat mixte du ruisseau des Echets et ravin des profondières / désignation d’un(e) délégué(e) syndical
– Autorisation de recrutement et fixation de la rémunération des intervenants vacataires
– Mise à disposition extérieure d’un agent ATEA principal 1ère classe
– Règlement du fonds de concours modes doux/modes actifs
– Décisions modificatives N°1 / budget eau/assainissement
– Extension de la caserne de gendarmerie
– CDVA-CISPD / Chantiers jeunes
– Extension de la Zone à Faible Emission (ZFE) métropolitaine / avis
– SEGAPAL / Rapport annuel 2022
– PCAET / action 4 / Entrée au Capital Coop Ain Energie
– Espace aquatique LILÔ / rapport annuel 2022 du délégataire