Convocation Conseil Communautaire le 21 Juin 2022
Le Conseil Communautaire de la CCMP se tiendra le mardi 21 juin 2022 à 18h30, au siège de la CCMP
Ordre du jour du Conseil Communautaire :
– Gouvernance communautaire / Composition du bureau / suppression des postes de délégués
– Statut communautaire / restitution de la compétence aménagement de sécurité sur RD
– Filière culture / indemnité de Suivi et d’Orientation des Elèves
– Filière sportive / Extension du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, Sujétions, de
l’Expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
– Forfait mobilité durable
– Statut communautaire / Adhésion au Syndicat des Mobilités des Territoires de l’Aire
Métropolitaine Lyonnaise (SMTAML)
– Transport urbain COLIBRI / Grand Parc / convention CCMP-SYMALIM
– France Service Côtière Plateau / conventions de partenariat