Conseil Communautaire le 15 Mars 2022

Le Conseil Communautaire de la CCMP se tiendra le mardi 15 mars 2022 à 18h30, au siège de la CCMP

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Ordre du jour du Conseil Communautaire :
– Droits de l’opposition : information auprès des élus communautaires des conséquences de cette reconnaissance sur le fonctionnement de la CCMP
– Transmission dématérialisation des actes entre la CCMP et
la Préfecture de l’Ain
– Représentation syndicats mixtes / Désignation de représentants
– Rapport égalité homme/femme
– Versement de l’allocation enfant handicapé
– Maison France Service : passage à temps complet de l’agent d’accueil
– CISPD : chantiers graph interco
– LIL -espace aquatique de la Côtière / délégation de service public / avenant au titre de la COVID 19
– Règlement Local de Publicité Intercommunal (RPLi) / Transfert de la compétence élaboration
– Plan de Protection de l’Atmosphère de l’agglomération lyonnaise 2022-2027 / avis des personnes publiques associées
– Convention de groupement de commande / Audit énergétique porté par le SIEA