Convocation Conseil Communautaire
Le Conseil Communautaire de la CCMP se tiendra le mardi 28 avril 2026 à 18h30, au siège de la CCMP (238 Rue des Brotteaux, 01700 Miribel).
Ordre du jour du Conseil Communautaire :
– Désignation des représentants communautaires aux syndicats mixtes, sociétés publiques locales, sociétés d’économie mixte, établissement public industriel et commercial et établissement public local foncier
– Désignation des membres de la commission d’appels d’offre (CAO)
– Désignation des membres de la commission de délégation de service public (CDSP)
– Délégation de pouvoirs au Président ou au bureau éxécutif
– Indemnité de fonction du Président et des Vice-Présidents
– Convention de mise à disposition d’un agent comptable de la commune de Saint-Maurice-de-Beynost
