Convocation Conseil Communautaire

Le Conseil Communautaire de la CCMP se tiendra le mardi 27 juin 2023 à 18h30, au siège de la CCMP.

Ordre du jour du Conseil Communautaire :
– Plan de Déplacement de Mobilité Simplifié (PDMS) de la 3CM / avis de la CCMP
– Convention d’affrètement CCMP/3CM/Région AURA – lignes A71-A32
– Arrêt des comptes de gestion 2022
– Vote des comptes administratifs 2022
– Affectation du résultat 2022
– Modification du tableau des emplois permanents
– Soutien aux associations humanitaires déclarées d’intérêt communautaire / subventions 2023 au « restos du Coeur »
– Contrat de Veille Active (CDVA) / programmation 2023
– PCAET / action 4 / Entrée au Capital Coop Ain Energie
– Broyage des végétaux à domicile / règlement et convention « Brigade Nature de l’Ain »
– Certificats d’Economie d’Energie (CEE) / Mission de collecte et de valorisation des certificats d’économie d’énergie par le SIEA
– Avenant n°2 à la convention pour le transport et le traitement des eaux usées en provenance de la CCMP dans les installations de la Métropole de Lyon