Convocation Conseil Communautaire

Le Conseil Communautaire de la CCMP se tiendra le mardi 26 septembre 2023 à 18h30, au siège de la CCMP.

Ordre du jour du Conseil Communautaire :
– Délégation de pouvoir du conseil à la Présidente
– Statut de l’élu / mandats spéciaux / Orléans – 33ème convention nationale de l’Intercommunalité de
France du 12 au 13 octobre
– Statut de l’élu / mandats spéciaux / Clermont Ferrand – Rencontres Nationales du Transport Public
(RNTP) du 17 au 19 octobre.
– Travaux du pont de l’île / demande de subvention / Dotation de Soutien à l’Investissement Local
(DSIL)
– Transport urbain COLIBRI / rapport sur le choix du mode de gestion
– Location de vélo longue durée – Encaissement des recettes – Convention de mandat avec E-Bike
Solutions.
– Aide à l’immobilier d’entreprises/ Convention CCMP-CD01
– Education / convention cadre avec les structures petite enfance des communes de la CCMP
– Projet Alimentaire Territorial / réseau logistique de proximité / convention
– Programme Agro-Environnemental et Climatique Dombes 2023-2028 / convention CCMPCCDombes