Convocation Conseil Communautaire

Le Conseil Communautaire de la CCMP se tiendra le mardi 14 novembre 2023 à 18h30, au siège de la CCMP.

Ordre du jour du Conseil Communautaire :
– Espace aquatique LILO / approbation du choix de la société EQUALIA et du contrat de délégation de service public
– Mise à jour du tableau des emplois permanents
– Repos compensateur / agent de catégorie A
– Dotation de Solidarité Communautaire (DSC) / révision du mode de calcul
– AP/CP Gymnase La Chanal – révision 2023/2024
– Habitat / Contrat de Mixité Social / Saint Maurice de Beynost
– Habitat / Contrat de Mixité Social / Beynost
– France Service / création d’un poste non permanent
– Sécurité-prévention / Règlement du Centre de Supervision Urbain Intercommunal (CSUi)
– Mobilité / prescription d’un Plan de Mobilité Simplifié (PDMS)
– Mobilité / Comité des partenaires / composition et règlement
– Mobilité / convention de groupement de commande lignes de co-voiturage CCMP-Métropole de Lyon
– Mobilité / Convention de partenariat sur l’« Expérimentation de suivi d’usage des aires de covoiturage 2024-25 » porté par le SMT AML
– Adhésion au CEREMA – Centre d’études et d’expertise sur les risques, la mobilité et l’aménagement