Convocation Conseil Communautaire

Le Conseil Communautaire de la CCMP se tiendra le mardi 6 février 2024 à 18h30, au siège de la CCMP

Ordre du jour du Conseil Communautaire :
– Désignation d’un référent déontologue pour les élus
– Mandat spécial – déplacement Terre de jeux
– Cinéma / Délégation de Service Public (DSP) / Approbation du contrat d’exploitation
– Budgets 2024 / Investissements / ouverture de crédits anticipés
– Numérique / fibrage des sites de la CCMP / demande de subvention au titre de la DETR 2024
– Natura 2000 / désignation de représentants
– Travaux d’assainissement et d’eau pluviale / Convention de maîtrise d’ouvrage déléguée Miribel-CCMP
– Programme Local de l’Habitat / Garantie d’emprunt / Alliade Habitat
– Programme Local de l’Habitat / Garantie d’emprunt / VILOGIA
– Carrefour à feux 1084 a / lancement d’une procédure de Déclaration d’Utilité Publique avec enquête parcellaire conjointe
– Développement économique / aides aux commerces et à l’artisanat (FICOM)
– Déchets / Collecte des biodéchets / vente de composteur et aide à l’achat
– Déchets / Eco organisme / Adhésion ECOMAISON via ORGANOM
– Veille foncière / convention CCMP-SAFER
– CCMP Renov+ / accord-cadre 2024 CCMP-SPL ALEC Ain