Convocation Conseil Communautaire

Le Conseil Communautaire de la CCMP se tiendra le mardi 25 juin 2024 à 18h30, au siège de la CCMP

Ordre du jour du Conseil Communautaire :
– Convention de mise à disposition d’un agent Adjoint Administratif 1er classe auprès de la Communauté de Communes de Miribel et du Plateau
– Arrêt des comptes de gestion 2023
– Vote des comptes administratifs 2023
– Affectation du résultat 2023
– Décisions modificatives N°1 / Assainissement collectif
– Décisions modificatives N°1 / Eau potable
– Décisions modificatives N°2 / Budget principal
– Fonds de concours voirie aménagement de sécurité sur voirie / Miribel / rue de la Dombes
– TALL – Théâtre ALLEGRO / convention d’objectifs et de financement et subventions 2024
– French Poc / cession de la marque « French Poc »
– Requalification du site PHILIPS / Approbation du dossier de déclaration de projet n°2 valant mise en compatibilité du PLU de la commune de Miribel pour la création d’un pôle d’équipements collectifs et tertiaires au 21 rue des Brotteaux à Miribel
– Charte agricole et alimentaire / convention d’animation avec CESAM