Convocation Conseil Communautaire

Le Conseil Communautaire de la CCMP se tiendra le mardi 24 septembre 2024 à 18h30, au nouveau siège de la CCMP (21 rue des brotteaux, 01700 Miribel)

Ordre du jour du Conseil Communautaire :
– Modification statutaire / transfert du siège de la CCMP
– Statut de l’élu / mandats spéciaux / Le Havre – 34ème convention nationale de l’Intercommunalité de France du 16 au 18 octobre 2024
– Convention de mise à disposition / CCMP-Saint Maurice de Beynost
– Contrats d’apprentissages
– Fonds de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales (FPIC)
– Budget principal 2024 / Décisions modificatives N°3
– Budget SPANC 2024 / Décisions modificatives N°1
– Budget EP 2024 / Décisions modificatives N°2
– Budget Tuillère 2024 / Décisions modificatives N°1
– Révision de l’AP/CP N°5 / gymnase La Chanal
– Fond de concours voirie / Neyron / montée de la grande Côte
– Requalification du site PHILIPS / subventions / DETR-DSIL
– Fonds de concours / Saint Maurice de Beynost / Requalification de la RD 1084
– Fonds de concours modes doux-modes actifs / Miribel / projet Coeur de Ville
– Léman-Lyon VIARHONA / signalétique / Groupement de commande
– Charte Agricole et Alimentaire
– Contrat Territorial de Cohésion Social / indemnités chantier jeunes
– Observatoire de l’habitat / renouvellement de la convention de financement