Convocation Conseil Communautaire

Ordre du jour du Conseil Communautaire :
Institutions et vie politique :
– Désignation de représentants communautaires à divers organismes
– Fixation des indemnités de fonction du Président et des vice-présidents
– Désignation d’un référent déontologue et conventionnement avec les communes

Ressources Humaines :
– Modification du tableau des emplois permanents

Finances et dialogue budgétaire :
– Approbation du Règlement Budgétaire et Financier (RBF)
– Approbation du compte de gestion 2025 – Budget principal
– Approbation du compte de gestion 2025 – Budget annexe la Tuillère
– Approbation du compte de gestion 2025 – Budget annexe Les araignées
– Approbation du compte de gestion 2025 – Budget eau potable
– Approbation du compte de gestion 2025- Budget assainissement collectif
– Approbation du compte de gestion 2025- Budget assainissement non collectif
– Approbation du compte de gestion 2025 – Budget transport urbain
– Approbation du compte administratif 2025 – Budget principal
– Approbation du compte administratif 2025 – Budget annexe la Tuillère
– Approbation du compte administratif 2025 – Budget annexe Les araignées
– Approbation du compte administratif 2025 – Budget eau potable
– Approbation du compte administratif 2025 – Budget assainissement collectif
– Approbation du compte administratif 2025 – Budget assainissement non collectif
– Approbation du compte administratif 2025 – Budget transport urbain
– Affectation définitive des résultats 2025 – Budget principal
– Affectation définitive des résultats 2025 – Budget annexe la Tuillère
– Affectation définitive des résultats 2025 – Budget annexe Les araignées
– Affectation définitive des résultats 2025 – Budget eau potable
– Affectation définitive des résultats 2025 – Budget assainissement collectif
– Affectation définitive des résultats 2025 – Budget assainissement non collectif
– Affectation définitive des résultats 2025 – Budget transport urbain
– Décisions modificatives N°1 – Budget principal
– Décisions modificatives N°1- Budget annexe la Tuillère
– Décisions modificatives N°1 – Budget annexe Les araignées
– Décisions modificatives N°1 – Budget eau potable
– Décisions modificatives N°1- Budget assainissement collectif
– Décisions modificatives N°1- Budget assainissement non collectif
– Décisions modificatives N°1 – Budget transport urbain
– Mise à jour des Autorisation de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP)

Grand cycle de l’eau :
– Clôture des comptes du Syndicat Mixte du ruisseau des Echets et ravin des profondières / Approbation du Compte de gestion 2025
– Clôture des comptes du Syndicat Mixte du ruisseau des Echets et ravin des profondières / Approbation du Compte administratif 2025
– Clôture des comptes du Syndicat Mixte du ruisseau des Echets et ravin des profondières / répartition des résultats de clôture 2025

Grands projets :
– Transfert à un fonds fiduciaire de l’espace de restauration attenant au miniplexe cinématographique de 5 salles en cours de construction sur le
site du forum des sports à Saint Maurice de Beynost

Sport, culture et éducation populaire :
– Espace aquatique LILO – Approbation de la grille tarifaire 2026/2027

Habitat :
– Construction d’une résidence autonomie par l’Institut Josephine Guillon
– Subvention à l’Agence Départementale Information Logement 01 (ADIL 01)
– Action 7 du Programme Local de l’Habitat (PLH)

Attractivité économique :
– Dispositif FICOM

Transition écologique :
– Réseau de chaleur à Miribel