Convocation Conseil Communautaire

Le Conseil Communautaire de la CCMP se tiendra le mardi 10 décembre 2024 à 18h30, au nouveau siège de la CCMP (238 rue des brotteaux, 01700 Miribel)

Ordre du jour du Conseil Communautaire :
– Syndicat mixte du ruisseau du ruisseau des Echets / transfert du siège
– Emprunt Banque Postale / budget principal
– Emprunt Banque Postale / budget assainissement
– Emprunt caisse d’épargne / budget assainissement
– Dotation de solidarité (DSC) / répartition 2024-2025-2026
– BP 2025 / ouverture anticipée de crédits
– Budget principal / décisions modificatives N°4
– Budget annexe assainissement / décisions modificatives N°3
– Budget annexe eau potable / décisions modificatives N°3
– Budget annexe de la Tuillère / décisions modificatives N°2
– Redevance performance des systèmes d’assainissement collectif pour l’année 2025
– Redevances consommation d’eau potable et redevance pour la performance des réseaux d’eau potable pour l’année 2025
– Prix de l’eau 2025
– COLIBRI / Convention d’encaissement de recette Oura
– Covélo – modification des conditions générales d’utilisation et de location du service
– Fonds de concours mode doux-modes actifs / Thil
– Fonds de concours transition écologique / Miribel/ Coeur de ville
– Pacte territorial France Rénov’
– Subvention/ Coopérative d’Intérêt Collectif des bergers réunis de l’Ain (COBRA)
– Académie de musique et de danse / évolution des moyens de paiement
– Pétanque Miribel Côtière / subvention de fonctionnement