Convocation Conseil Communautaire

Le Conseil Communautaire de la CCMP se tiendra le mardi 8 juillet 2025 à 18h30, au siège de la CCMP (238 rue des brotteaux, 01700 Miribel)

Ordre du jour du Conseil Communautaire :
– Statut de l’élu / mandats spéciaux / 35ème convention nationale de l’Intercommunalité de France
– Budget principal / Décision modificative n°2 / affectation du résultat 2024
– Transport urbain / Décision modificative n°1 / affectation du résultat 2024
– Assainissement collectif / Décision modificative n°2 / affectation du résultat 2024 et divers
– Budget annexe La Tuilière / Décision modificative n°2 / affectation du résultat 2024
– Fonds de concours transition écologique / fort de Sermenaz
– Plan de Déplacement Simplifié (PDMS) / arrêt du projet et lancement de la procédure de consultation des partenaires et de participation du public
– Convention d’occupation précaire du stade de BMX et délégation au bureau de son approbation
– Contrat Territorial de Cohésion Social / Programme 2025
– Syndicat des eaux Thil/Niévroz – désignation
– Approbation définitive du zonage d’assainissement de la commune de Miribel
– Dévoiement du réseau d’eau potable lié aux travaux de requalification de la RD 1084 / Convention de délégation de maitrise d’ouvrage