Convocation Conseil Communautaire
Le Conseil Communautaire de la CCMP se tiendra le mardi 25 novembre 2025 à 18h30, au siège de la CCMP (238 Rue des Brotteaux, 01700 Miribel).
Ordre du jour du Conseil Communautaire :
– Décisions modificatives / budget principal
– Décisions modificatives / budget annexe la Tuillère
– Décisions modificatives / budget eau potable
– Décisions modificatives / budget SPANC
– Fonds de concours voirie / divers travaux sur Miribel
– GEMAPI / Dissolution du syndicat mixte fermé du ruisseau des Echets et ravin des profondières
– GEMAPI / Création du syndicat mixte ouvert du bassin du ruisseau des Echets
– Assainissement / approbation définitive du zonage d’assainissement de Saint Maurice de Beynost
– Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPI) / approbation définitive
– Demande de subvention / ADEME – Accélération dispositif Fonds Air Bois
– PCAET / Conventionnement CCMP-ALEC01 / Pacte des entreprises
– PLH / garantie d’emprunt – 3F Immobilière
– Gestion des aires d’accueil des gens du voyage / marches publics / convention groupement de commande entre la CCMP et la 3CM
