Convocation Conseil Communautaire
Le Conseil Communautaire de la CCMP se tiendra le mardi 16 décembre 2025 à 18h30, au siège de la CCMP (238 Rue des Brotteaux, 01700 Miribel).
Ordre du jour du Conseil Communautaire :
– Emprunt Caisse des Dépôts et Consignation (CDC) / budget annexe la Tuillère – centres techniques
– Emprunt Caisse des Dépôts et Consignation (CDC) / budget annexe la Tuillère – déchetterie
– Décisions modificatives
– Versement Mobilités / affectation au budget principal
– BP 2026 / ouverture anticipée de crédits
– Fonds de concours transition écologique et mode doux/mode actifs – modification des règlements
– Redevances performance eau potable pour l’année 2026
– Redevance performance assainissement pour l’année 2026
– Prix de l’eau / évolution tarifaire 2026
– Projet de Territoire pour la Gestion de l’Eau (PTGE)
– Adhésion à l’association Auvergne Rhône Alpes Entreprises (ARE)
– Aide aux entreprises / dispositif FICOM
– Cinéma / autorisation de dépôt en CDACi
– Modification des statuts du syndicat Mixte ORGANOM
