Convocation Conseil Communautaire
Le Conseil Communautaire de la CCMP se tiendra le mardi 24 février 2026 à 18h30, au siège de la CCMP (238 Rue des Brotteaux, 01700 Miribel).
Ordre du jour du Conseil Communautaire :
– Rapport Egalité Femmes/Hommes
– Charte du télétravail / Mise à jour
– Régime des Heures Supplémentaires et Complémentaires – Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires (IHTS) / Mise à jour
– Règlement du temps de travail
– Modification du tableau des emplois
– Mutualisation / Convention-cadre de mise à disposition de matériels techniques entre les communes et la CCMP
– Etat annuel des indemnités versées aux élus
– Affectation anticipée des résultats comptables 2025
– Taxe sur les surfaces commerciales (TASCOM) / Coefficient multiplicateur
– Fiscalité / vote des taux d’imposition 2026
– Reprise de la provision pour risques / Contentieux gymnase La Chanal
– Provision pour risques / Contentieux indemnitaire suite à l’augmentation du coût des fluides – Lilo
– Subventions 2026 supérieures au seuil de 23 000 €
– Vote des budgets primitifs 2026
– Fonds de concours / Requalification du site Philips / CTM-CTI
– Fonds de concours Voirie / Aménagements de sécurité sur voirie / Miribel
– Fonds de concours Madone / révision
– Fonds de concours Transition écologique / rénovation du site de la Madone à Miribel
– UrbaLyon – Convention 2026
– Fonds de concours Transition écologique / rénovation énergétique du bâtiment communal du 7 rue des Ecoles à Saint-Maurice de Beynost
– DSP multiservices Eau-Assainissement / avenant 1
– Acquisition foncière / parcelle secteur pré roseau à Beynost
– Réseau de lignes de covoiturage En Covoit’ Lignes – Mise en place d’une incitation financière aux covoitureurs
